À quels changements devez-vous prêter attention lorsque vous déclarez des produits chimiques dangereux ?
Le 24 décembre 2020, l’Administration générale des douanes de la République populaire de Chine a annoncé l’avis d’inspection et de supervision de l’importation et de l’exportation de produits chimiques dangereux et leurs emballages (annonce de l’Administration générale des douanes, n° 129, 2020), qui est entré en vigueur le 10 janvier 2021.
Conformément à cette annonce, les douanes, en tant que principale partie responsable de l’inspection des produits chimiques dangereux et des emballages à l’importation et l’exportation, doivent expliquer clairement les exigences de déclaration en ce qui concerne la présentation des matériaux et des éléments d’inspection figurant dans le guide des produits chimiques dangereux.
Depuis le 10 janvier 2021, lorsque vous déclarez des produits avec des codes SH associés à des produits chimiques dangereux, vous devez sélectionner une option « Attributs de la cargaison » (« produits chimiques dangereux en vrac », « produits chimiques dangereux conditionnées en colis » ou « produits chimiques non dangereux ») avant que le produit ne puisse être déclaré.
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Dans le module Douanes de CargoWise, une fois que vous avez déclaré le numéro ONU des marchandises dangereuses, vous pouvez accéder rapidement aux données relatives à la classe OMI et au groupe d’emballage. Les éléments de déclaration correspondants seront automatiquement renseignés conformément aux exigences du format douanier de la Chine (lier le numéro ONU avec le code produit peut encore améliorer votre productivité).
De la réglementation en constante évolution sur le dédouanement, en passant par les déclarations en douane et les permis, jusqu’au volume des données et des documents requis pour franchir légalement la frontière : l’écosystème de la compliance est incroyablement complexe.
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